Sous-comité des ressources humaines

Le Sous-comité des ressources humaines, qui relève du président de l’ACEP, donne des conseils portant sur les activités liées aux ressources humaines. On consulte ses membres à propos des décisions prises par les dirigeants de l’ACEP, dans le respect de la convention collective des employés syndiqués de l’Association, du droit du travail et des lois et règlements fédéraux et provinciaux applicables relatifs au travail. Le Sous-comité est uniquement composé de membres du CEN.
 

Mandat

Dispositions de constitution 

Le Sous-comité des ressources humaines (SCRH) est établi sous l’autorité du Comité exécutif national (CEN) de l’Association canadienne des employés professionnels (l’Association) et il lui rend des comptes. Le SCRH exerce ses fonctions comme le prévoit le présent mandat. Nonobstant les dispositions énoncées ci-dessous, le SCRH n’a pas le pouvoir de nommer, de renommer ou de congédier un employé de l’Association.

Cliquez ici pour consulter le mandat complet du Sous-comité.
 

Procès-verbaux des réunions

2017

• 25 mai

Réunions

Il n'y a aucune réunion prévue pour le Sous-comité des ressources humaines.